CONDITIONS GENERALES DE VENTE

GAEC Le Rucher de Bellevue

Producteur de miel, pollen, gelée royale, et autres produits de la ruche

Siège social : 2,Bellevue 85320 Corpe

Numéro SIRET : 78860700000015

Téléphone : 0627380279

Email : rucher.bellevue@gmail.com

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits de la ruche (miel, pollen, gelée royale, etc.) effectuées par GAEC Le Rucher de Bellevue. Ces ventes ont lieu directement sur les marchés, à destination des grandes surfaces, ainsi que sur le site internet de l'entreprise.

Article 2 : Produits

Les produits proposés par le GAEC Le Rucher de Bellevue comprennent :

• Miel
• Pollen
• Gelée royale
• Autres produits de la ruche

Les produits vendus par le GAEC Le Rucher de Bellevue (Miel, pollen et gelée royale )sont garantis être produits et récoltés en Vendée, respectant ainsi les standards de qualité et de traçabilité.

Article 3 : Commande

Les commandes peuvent être passées de plusieurs manières :

• Sur les marchés où nous sommes présents, ainsi que sur le site d’exploitation,
• Directement en magasin ou grande surface revendeur,
• Via notre site internet.

Toute commande sur le site internet est confirmée par l'envoi d'un email de validation. Le client doit s'assurer de l'exactitude des informations communiquées lors de la commande (adresse de livraison, produit choisi, quantité). En cas d'erreur, il doit en informer immédiatement GAEC Le Rucher de Bellevue.

Article 4 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et incluent la TVA applicable. Les prix sont susceptibles de varier en fonction de la saison, des conditions de récolte et des fluctuations du marché.

Le prix total de la commande est précisé avant la validation de la commande en ligne, et reste valable pendant la durée de la commande.

Article 5 : Paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire, ou en espèces/chèque lors des ventes sur les marchés.

Pour les commandes effectuées sur le site internet, les paiements par carte bancaire sont sécurisés via un prestataire de paiement agréé.

Article 6 : Livraison

Les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés lors de la commande en ligne. Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination, mais GAEC Le Rucher de Bellevue s'efforce de traiter toutes les commandes dans un délai 3 à 5 jours, à compter de la validation du paiement. Les retards éventuels ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de GAEC Le Rucher de Bellevue.

Article 7 : Retours et Réclamations

Conformément aux dispositions légales, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et non ouverts.

Les produits périssables (miel, pollen, gelée royale) ne peuvent être retournés une fois ouverts ou consommés, conformément à la législation en vigueur sur les produits alimentaires.

En cas de défaut de qualité ou de non-conformité, le client doit en informer GAEC Le Rucher de Bellevue dans les 7 jours suivant la réception de la commande.

Article 8 : Garantie et Responsabilité

Les produits vendus par GAEC Le Rucher de Bellevue sont conformes aux normes de qualité et de sécurité alimentaire en vigueur. En cas de vices cachés ou de défauts de fabrication, GAEC Le Rucher de Bellevue s'engage à remplacer le produit défectueux ou à rembourser le client après analyse.

La responsabilité de GAEC Le Rucher de Bellevue ne pourra être engagée pour toute utilisation non conforme des produits ou en cas de force majeure.

Article 9 : Confidentialité et Données Personnelles

Les données personnelles collectées lors de l'achat sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. GAEC Le Rucher de Bellevue s'engage à respecter la confidentialité des informations et à ne pas les communiquer à des tiers, sauf nécessité pour le bon traitement de la commande.

Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu'il peut exercer en contactant GAEC Le Rucher de Bellevue par email ou téléphone.

Article 10 : Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site internet, y compris les logos, images, et textes, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de GAEC Le Rucher de Bellevue. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite.

Article 11 : Loi applicable et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de GAEC Le Rucher de Bellevue.